Vous êtes résident(e) des DOMTOM / Maghreb et vous souhaitez acquérir un véhicule par le biais d’AutoJM ? Nous simplifions vos démarches pour réaliser votre achat en toute sérénité.
En tant que résidant hors de l’Union Européenne, vous avez la possibilité d'importer votre véhicule neuf en Hors Taxes immatriculé sous plaques TT (DomTom uniquement) ou en WExport (votre véhicule livré à domicile).
Vous vous rendez en métropole, comment récupérer votre véhicule ?
Ces véhicules sont immatriculés dans la série spéciale "TT" pendant une durée de 6 mois maximum, durée pendant laquelle vous être libre de circuler en Europe.
Pour être bénéficiaire à titre courant vous devez :
- avoir votre résidence normale hors du territoire douanier de l'Union européenne ou dans un DOM ;
- séjourner temporairement dans l'Union européenne (15 jours minimum pour bénéficier d’abattements) ;
- n'exercer lors de ce séjour aucune activité lucrative.
A votre départ, vous nous déposerez votre véhicule et nous nous chargerons du transit.
Si vous séjournez en Métropole, vous avez la possibilité de récupérer votre véhicule à l’adresse de votre choix en Métropole, au port ou aéroport de votre choix ou en nos locaux à Audincourt.
Qu’aurai-je à régler le jour de la livraison ?
Lors de la remise de votre véhicule, voici ce qu’il vous restera à payer :
- Le solde du prix du véhicule, déduction faite des acomptes versés préalablement,
- Un forfait pour la fourniture et la pose des plaques minéralogiques TT,
- Le montant du plein de carburant de votre véhicule,
- La carte grise TT
- La déclaration établie par les douanes,
- Frais de dossiers et d’envoi.
AutoJM vous propose également la livraison de votre véhicule à domicile ou tout autre lieu à votre convenance. Nous vous proposons donc 2 services de livraison : le convoyage ou la livraison par camion. (Plus de détail ci-dessus). Nous consulter pour la facturation (minimum 150 €).
Vous pourrez ensuite décider vous-même du choix du transitaire ainsi que la date du transport ou nous confier le service du Transit de votre véhicule :
AutoJM travaille en partenariat avec les transitaires Expedom et Bolloré qui organisent le débarquement du véhicule et son dédouanement à l’arrivée puis la remise du véhicule au client.
Les transitaires vous proposent 2 possibilités de transports pour votre véhicule :
- Transport de votre véhicule sur Navire roulier (ro-ro/car-carrier)
- Transport de véhicule en conteneur de groupage
Modalité de règlement du véhicule et du transport
Au minimum 7 jours avant le départ du véhicule, vous devez nous faire parvenir : Le solde du prix du véhicule, déduction faite des acomptes versés préalablement, ainsi que :
- Un forfait pour la fourniture et la pose des plaques minéralogiques,
- Le montant du plein de carburant de votre véhicule,
- La carte grise TT
- La déclaration établie par les douanes,
- Frais de dossiers et d’envoi.
- Frais de livraison du parc du transitaire au port
Vous avez également la possibilité de ne pas vous déplacer en Métropole, dans ce cas nous nous occupons de tout !
- Livraison du véhicule au port
- Remise des clés et des papiers du véhicule au Transitaire
Afin de prévoir le chargement, voici ce qu’il vous restera à payer :
- Le solde du prix du véhicule, déduction faite des acomptes versés préalablement,
- Un forfait pour la fourniture et la pose des plaques minéralogiques WEXPORT,
- Le montant du plein de carburant de votre véhicule,
- Frais de dossiers et d’envoi.
- Le montant du transit
Pour les livraisons en TT et WEXPORT, un devis HT incluant tous les frais annexes (transit, douane.) ainsi que les abattements dont vous pouvez bénéficier, vous sera envoyé.
Peuvent recevoir une immatriculation avec la mention d'usage TT, les véhicules suivants :
- les véhicules à moteur, à deux ou trois roues, d'une cylindrée supérieure à 50 cm3 ;
- les voitures automobiles de tourisme ;
- les auto-caravanes ;
- les caravanes soumises à immatriculation propre.
Ces véhicules sont immatriculés dans la série spéciale "TT" pendant une durée de 6 mois maximum, durée pendant laquelle vous être libre de circuler en Europe.
Pour être bénéficiaires à titre courant vous devez :
- avoir votre résidence normale hors du territoire douanier de l'Union européenne ou dans un DOM ;
- séjourner temporairement dans l'Union européenne ;
- n'exercer lors de ce séjour aucune activité lucrative.
Toute personne de nationalité française ou étrangère résidant hors de l’Union Européenne, depuis plus de 6 mois peut importer un véhicule en TT.
Important : les sociétés ne peuvent pas bénéficier du régime TT. Ce régime est réservé aux particuliers. Ce régime vous permet donc de prendre directement livraison à votre arrivée en France, en bénéficier durant votre séjour.
| Bénéficiaires | Justificatifs | Durée |
| Résident DOM-TOM ou Hors U.E. |
|
6 mois maximum |
| Personnes de retour sur le territoire national et en instance de réaffectation en dehors du territoire U.E. |
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6 mois maximum |
| Résident de l'U.E. sur le point de transférer leur résidence normale en dehors de l'U.E. |
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3 mois maximum |
| Étudiants venant poursuivre leurs études en U.E. |
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12 mois maximum |
| Résidents hors U.E venant effectuer un stage ou une mission. |
|
12 mois maximum |
| Journalistes accrédités |
|
6 mois maximum
|
En achetant votre véhicule en TT en métropole, vous bénéficiez automatiquement d’un abattement sur la valeur HT de votre véhicule. Le calcul de l’abattement et de la valeur taxable se fait comme suit :
- 12 % pour le 1er mois d’utilisation
- 10 % pour le 2ème mois.
- 2,5 % pour le 3ème mois.
- 2,5 % pour le 2ème trimestre.
- Procuration Préfecture signée par le client.
- Passeport en cours de validité ou carte nationale d’identité (recto-verso)
- Attestation de l’employeur ou fonction d’Etat
- Adresse de repli en France
- Justificatif de résidence (quittance électricité, eau..)
- Bureau de sortie du véhicule (exemple : le Havre...)
Au moment de la commande de votre véhicule chez AutoJM, vous précisez votre lieu de résidence afin de prévoir l’immatriculation en TT du véhicule.
Vous nous faites parvenir le règlement correspondant au montant HT du véhicule ainsi qu’une caution d’un montant de la TVA. Cette dernière ne sera pas encaissée.
A réception du véhicule, nous vous faisons parvenir l’attestation qui nous permettra d’effectuer toutes les formalités administratives prévues par la législation française se rapportant à l’immatriculation du véhicule.
A partir de la date de réception du véhicule, jusqu’à 60 jours peuvent être nécessaire pour le passage auprès des douanes. Le véhicule immatriculé et certifié par les douanes pourra vous être livré à l’endroit où vous le souhaitez, partout en France.
